Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTOFUSIN
GENETHON, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3892827
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
VECTOFUSIN de GENETHON

Présentation de la marque VECTOFUSIN

Déposée le 30 janvier 2012 par l'association loi 1901 GENETHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTOFUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 GENETHON domicilié(e) 1 bis, rue de l'Internationale - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 187 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque VECTOFUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTOFUSIN est expirée depuis le 30 janvier 2022.

GENETHON a également déposé les autres marques suivantes : GENOSAFE , GENETHON BIOPROD


GENETHON, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 1 bis, rue de l'Internationale - 91000 - EVRY - France - SIREN 402187520


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Préparations pharmaceutiques à usage médical, produits pharmaceutiques ou chimiques, chimico-pharmaceutiques à usage médical, culture de micro-organismes à usage médical, préparations et produits biologiques, produits chimiques, produits pour le diagnostic à usage thérapeutique, médical.

Services de recherche scientifique et technologique à savoir recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique à buts médicaux, recherche en chimie et en biologie.